Conditions générales de vente
Conditions générales de ventes www.vernichonphoto.com
Tout achat sur ce site implique l’adhésion aux conditions générales de ventes.
1 - PRIX DES DIFFERENTS PRODUITS PHOTOS PROPOSES :
Tirage papier
21x29,7 (cm) (A4): 17 euros
30x40 (cm) : 45 euros
50x70 (cm) : 80 euros
76x115 (cm) : 135 euros
Téléchargement hors presse moyenne résolution pour un usage unique sur un site web (1000x667 pixels) : 25,00 euros
Image Haute Définition avec Droits Commerciaux / Usage professionnel : 100 euros
Montage 4 photos
Format
21x29,7 (cm) : 35 euros
30x40 (cm) : 75 euros
50x70 (cm) : 115 euros
76x115 (cm) : 180 euros
Exemple
2 - FRAIS DE GESTION, DE PORT ET D'EMBALLAGE POUR LA FRANCE METROPOLITAINE
Tirage papier
21x29,7 (cm) : 4,00 euros
30x40 (cm) : 6,50 euros
50x70 (cm) : 6,50 euros
76x115 (cm) : 6,50 euros
FRAIS DE GESTION, DE PORT ET D'EMBALLAGE ETRANGER (Hors Suisse) :
Tirage papier
21x29,7 (cm) : 8,50 euros
30x40 (cm) : 8,50 euros
50x70 (cm) : 8,50 euros
76x115 (cm) : 8,50 euros
3 - TELECHARGEMENTS
USAGE WEB
Le client a la possibilité de télécharger des photos pour une utilisation du web.
Une fois la commande finalisée et payée, le ou les photos sélectionnées sont envoyées à l'adresse e-mail que le client a indiqué lors du passage de sa commande.
Délais : aussitôt le règlement effectué si règlement par CB, une fois le chèque réceptionné et vérifié si règlement par chèque.
Toutes photos commandées pour diffusion sur un site web sont livrées en moyenne résolution (1000x667 pixels) et doivent être signées de la mention suivante : "Photo Frédéric Vernichon".
Comme les tirages sur papier, les photos téléchargées à partir du site vernichonphoto.com sont la propriété de Frédéric Vernichon. Toute utilisation qui ne sera pas née d'un accord avec Frédéric Vernichon pourra faire l'objet de poursuite judiciaire.
4 – PAIEMENTS
Carte bancaire (Indisponible pour le moment)
Tout règlement par carte bancaire s'effectue par Paypal.
Cartes acceptées : Visa, Eurocard, Mastercard.
Dès la validation du paiement, la commande du client est traitée.
Chèque
Le chèque, à l'ordre de FREDERIC VERNICHON, est à envoyer avec le bon de commande à l'adresse suivante :
FREDERIC VERNICHON
15T, rue de l'ancien port
76370 MARTIN EGLISE
France
Dès réception et validation du chèque la commande est traitée.
La livraison de ou des articles commandés donne lieu à la délivrance de la facture correspondante.
Virement
Les paiements par virement sont possible. Il suffit d'en faire la demande par e-mail, à l'adresse suivante :
fredericvernichon@laposte.net
5 - DELAI DE LIVRAISON POUR TIRAGES PHOTOS (Envoi par la Poste)
21x29,7 (cm) (A4) : 8 à 10 jours
30x40 (cm) : 8 à 15 jours
50x70 (cm) : 8 à 15 jours
76X115 (cm) : 8 à 15 jours
Si un contretemps intervient, le client sera prévenu par e-mail. Pensez à noter et vérifier votre adresse e-mail lorsque vous entreprenez votre commande.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison (ou adresse e-mail pour les téléchargements) que l’acheteur a indiqué au cours du processus de commande.
Il est possible que votre commande vous soit livrée sous des emballages différents et séparés en fonction des produits commandés.
Tout achat s'effectue en euro et aucune TVA n'est applicable (article 293B du code du CGI)
Toutes les photographie présentes sur le site vernichonphoto.com, vendues à partir du site ou directement à Frédéric Vernichon sont la propriété de Frédéric Vernichon. Les tirages photos achetés sont destinées à un usage personnel et ne peuvent en aucun cas être reproduits et diffusés sans l'accord de Frédéric Vernichon.
Les photos diffusées sur les sites web sont accompagnées d'un droit d'utilisation spécifique.
Les droits d’auteur sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Pour connaître les barèmes de cession de droits pour la reproduction des photographies dans la presse, à des fins publicitaires et toute autre publication consulter Frédéric Vernichon.
6 - UTILISATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES
Dispositif de protection
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7 – DROIT D’IMAGE
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8 – DROIT DE REPRODUCTION
Les photos présentes sur le site comme les tirages photographiques qui en sont faits sont destinées à un usage personnel. Les droits d’auteur sont régis par le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Pour connaître les barèmes de cession de droits pour la reproduction des photographies dans la presse, dans la publicité et toute autre publication consulter Frédéric Vernichon (par mail ou téléphone).
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